Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2
1 - Courrier engagement modification 2
2 - Dossier modification simplifiée n°2
3 - Saisine autorité environnementale
6 - 20250210-03 Non réalisation d'étude environnementale
7 - Délibération mise à disposition du public
8 - ANNEXE - PC6135123B0004Arrêté PC 061 351 23 B0004_20240503115356632
9 - ANNEXE - Sap en auge eaux usées
11 -ANNEXE - Règlement PLU CAM modifié
12 - ANNEXE - Délibération droit de préemption urbain
13 - ANNEXE - Arrêté capage Le Home
14 - ANNEXE - Arrêté captage Millaubourg
15 - ANNEXE - Arrêté de captage Cutesson
Documents du PLUI secteur Pays de camembert approuvé et applicable à compter du 20 juin 2020 suivi d’une modification simplifiée n°1 approuvée par délibération du 12 avril 2021
1/ Procédure
2/ Rapport de présentation
3/ PADD
4/ Règlement écrit et graphique :
- plan-des-risques-et-sensibilités-environnementales
- liste-des-emplacements-réservés
- règlement écrit
- reglement_graphique_1
- reglement_graphique_2
- reglement_graphique_3
- reglement_graphique_4
- reglement_graphique_5
- reglement_graphique_6
- reglement_graphique_7
Zonages:
- Plan de zonage -4a- secteur1
- Plan de zonage -4b- secteur2
- Plan de zonage -4c- secteur3
- Plan de zonage -4d- secteur4
- Plan de zonage -4e- secteur5
- Plan de zonage -4f- bourgs
5/ Les annexes :
- fiches AVAP
- annexes sanitaires - note descriptive
- annexes sanitaire - réseau assainissement collectif
- alimentation en eau potable
- diagnostique des zones humides
- délibération DPU
- Sap en Auge - taxe d'aménagement
- liste annexes
- liste SUP
- plan SUP
- plans AVAP
- rapport AVAP
- règlement AVAP
6/ Orientations d'aménagement et de programmation :
Les communes dotées d'un document d'urbanisme applicable sont les suivantes :
Cisai St Aubin - St Evroult de Montfort - Le Sap André : Carte communale
Croisilles - Gacé - Résenlieu : Plan local d'urbanisme
Sainte Gauburge Sainte Colombe : POS caduque
Documents à retrouver sur le site Géoportail de l'urbanisme.
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - SECTEUR DU PAYS DU CAMEMBERT
Site patrimonial remarquable régi par une AVAP de Sap en Auge
La servitude d'utilité publique SPR régi par une AVAP est consultable à la la mairie de Sap-en-Auge et à la CDC VAM.
Téléchargez les dossiers approbation et délibération ci-contre.
Consultez le dossier SPR :
- SPR-rapport-de-presentation.pdf
- SPR-Reglement-ecrit.pdf
- SPR-Avis-prefete.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-bourg.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-disposition-generale.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-ensemble.pdf
Guide pour vous aider à mettre en œuvre votre projet (fiches pédagogiques AVAP) :